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    Formulaire interactif - Ne pas imprimer

  •  DEMANDE DE PERMIS TEMPORAIRE D'AGENT

     

    Avant de commencer, veuillez lire attentivement ce qui suit :

        • Vous devez obligatoirement remplir toutes les cases du formulaire marquées d’une étoile.

        • Utiliser la touche de tabulation pour vous déplacer automatiquement entre les champs et non pas la touche Entrée.

        • Vous devez avoir 18 ans ou plus (sauf pour effectuer un stage) et avoir la citoyenneté canadienne, la résidence permanente, ou un droit de travail au Canada. 

        • Vous devez obligatoirement transmettre, en même temps que votre demande, TOUS LES DOCUMENTS REQUIS SUIVANTS, selon les sections du formulaire (les cases en bleu «Télécharger» vous permettent de sélectionner un fichier (copie numérisée ou une photographie) pour la transmission d’un document requis au soutien de votre demande, selon la section) :
          Attention! Ne pas soumettre de fichier protégé (par mot de passe ou autre). Cela peut altérer la transmission de votre demande au BSP.

            • PHOTOGRAPHIE : Le recto et le verso d’une photographie couleur de format passeport (5 cm x 7 cm) prise au cours des six (6) mois précédant la demande, sur fond blanc, de face, des épaules à la tête, la tête découverte, datée au verso à l’aide d’un dateur.                       Attention! Cette photographie doit être signée au verso (authentifiée) par votre répondant, lequel doit satisfaire aux critères de la Déclaration du répondant fournie dans le cadre de cette demande.

               

               

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    NOTE

    Un chapeau ou un couvre-chef ne peut être porté, à moins que celui-ci ne soit porté tous les jours pour des raisons religieuses ou médicales.

    Toutefois, votre visage complet doit paraître clairement et le couvre-chef ne doit pas créer d’ombrage sur le visage.

     

      • DÉCLARATION DU RÉPONDANT : La Déclaration du répondant est disponible pour impression en cliquant ICI. Vous devez inscrire toutes les informations relatives à votre répondant et faire signer ce document par celui-ci.

      • PIÈCE D’IDENTITÉ : Une copie recto verso de votre permis de conduire canadien valide (priorisé si vous en détenez un) ou, de toute autres pièce d’identité délivrée par un gouvernement au Canada (fédéral, provincial ou territorial), ou, à défaut, par un gouvernement étranger* comportant vos noms, date de naissance, photo et signature, telles que : carte d’assurance maladie valide, passeport valide, certificat du statut Indien, ou toute autre pièce d’identité avec noms, date de naissance, photo et signature émise par un gouvernement canadien ou étranger*.

        (* Toute pièce d'identité rédigée dans une autre langue que le français ou l'anglais devra être accompagnée de sa traduction par un membre de l'Ordre des traducteurs, terminologues et interprètes agréés du Québec.)

      • DOCUMENT DE STATUT AU CANADA : Une copie recto verso d’un document démontrant, selon le cas, votre citoyenneté canadienne (certificat de naissance d’une province ou d’un territoire canadien, passeport canadien valide, certificat de citoyenneté canadienne, carte de citoyenneté canadienne), votre statut d'Indien inscrit en vertu de la Loi sur les Indiens (certificat de statut Indien), votre résidence permanente au Canada (carte de résident permanent ou confirmation de résidence permanente), ou votre droit de travail valide au Canada (permis de travail, permis d’études avec droit de travail, autre document démontrant votre droit de travail valide au Canada). 

     

      • DÉCLARATION DE L’EMPLOYEUR : Une déclaration de l’employeur qui appuie votre demande de permis temporaire, selon la raison identifiée à la section F, et disponible pour impression ci-dessous :

        Annexe 1 – Déclaration de l’employeur – Stage de formation en sécurité privée

        Annexe 2 – Déclaration de l’employeur – Alternance Travail-Études (ATE)

        Annexe 3 – Déclaration de l’employeur – Besoins particuliers d’une enquête

        Annexe 4 – Déclaration de l’employeur – Évènement particulier culturel ou sportif

        Annexe 5 – Déclaration de l’employeur – Conflit de travail, désastre, pandémie                                                                                                                          

         

        AUTRE DOCUMENT SUPPORTANT VOTRE DEMANDE :Tout autre document exigé à la section G, selon la raison pour laquelle vous demandez un permis temporaire.

    Avertissement : L’omission de remplir toutes les sections de ce formulaire ou de soumettre tous les documents et/ou le paiement pourra entrainer l’irrecevabilité de votre demande ou un retard de traitement important.

    Pour toute question, communiquez avec le Service à l'information par courriel à info@bspquebec.ca ou par téléphone au 514 748-7480, ou sans frais 1 877 748-7483.

  • FORMULAIRE – DEMANDE DE PERMIS TEMPORAIRE D’AGENT

  • SECTION A : IDENTIFICATION DU DEMANDEUR

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  •  Téléchargez la Déclaration du répondant

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  • SECTION B : ADRESSE DOMICILIAIRE ET COORDONNÉES


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  • SECTION C : CITOYENNETÉ, RÉSIDENCE PERMANENTE OU DROIT DE TRAVAIL AU CANADA

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  • SECTION D : ÉTAT PHYSIQUE ET MENTAL - INFORMATION

  • Le Bureau pourrait vous demander un certificat médical attestant que vous êtes dans un état physique et mental vous permettant d’exercer l’activité de sécurité privée pour laquelle vous demandez un permis. (Articles 19 (5°) LSP et 11 (2.2°) et 12.1 (2°) du Règlement d’application de la LSP). 

    Si le Bureau détermine qu’il est opportun de vous en faire la demande, les instructions nécessaires vous seront transmises.

  • SECTION E : DÉCLARATION RELATIVE AUX ANTÉCÉDENTS JUDICIAIRES 

  • SECTION F : CATÉGORIE DE PERMIS DEMANDÉE

  • SECTION G : RAISON DE LA DEMANDE DE PERMIS TEMPORAIRE

  • Cochez la case correspondant à la raison pour laquelle vos services temporaires sont requis et joignez tout document exigé selon la raison indiquée.

  • Vous devez avoir plus de 18 ans pour faire une demande de permis d'agent temporaire, sauf si la raison est pour effectuer un stage dans le cadre d'une formation vous qualifiant pour l'obtention d'un permis régulier de cette catégorie.

  • Documents à joindre :

    STAGE :

  • 1) Joindre une PREUVE D'INSCRIPTION à une formation pouvant vous qualifier pour la délivrance d'un permis régulier d'agent.

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  • 2) Joindre l’ANNEXE 1 – DÉCLARATION DE L'EMPLOYEUR – STAGE DE FORMATION EN SÉCURITÉ PRIVÉE complétée et signée par l’employeur chez qui vous effectuerez le stage.

  •  Téléchargez l’Annexe 1

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  • Documents à joindre :

    ALTERNANCE TRAVAIL-ÉTUDE :

  • *Attention, si vous avez déjà obtenu un permis temporaire en gardiennage Alternance Travail-Études, vous ne pourrez pas en obtenir un nouveau, étant entendu que sa durée de validité de 120 jours est suffisante pour compléter la formation obligatoire de 70 heures.

    1) Joindre une PREUVE D'INSCRIPTION ET DE PAIEMENT à la formation en gardiennage, indiquant la date de début de la formation, laquelle ne peut pas excéder 30 jours de la date de délivrance du permis temporaire, le cas échéant.

  • 1) Joindre une PREUVE D'INSCRIPTION ET DE PAIEMENT à une formation pouvant vous qualifier pour la délivrance d’un permis régulier d’agent, indiquant la date de début de la formation, laquelle ne peut pas excéder 30 jours de la date de délivrance du permis temporaire, le cas échéant. 

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  • 2) Joindre l’ANNEXE 2 – DÉCLARATION DE L'EMPLOYEUR – ALTERNANCE TRAVAIL-ÉTUDES (ATE) complétée et signée par l’employeur chez qui vous effectuerez la portion de votre formation en milieu de travail.

  •  Téléchargez l’Annexe 2

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  • Documents à joindre :

    FORMATION EN CONVOYAGE DE BIENS DE VALEUR :

  • 1) Joindre une déclaration de l'employeur où vous suivrez la formation obligatoire en convoyage de biens de valeur, spécifiant les dates de début et de fin de la formation, ainsi que le nom du ou des moniteurs qualifiés par l’École nationale de police du Québec qui dispenseront cette formation. 

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  • Documents à joindre :

    BESOINS PARTICULIERS D'UNE ENQUÊTE :

  • Joindre l’ANNEXE 3 – DÉCLARATION DE L’ EMPLOYEUR – BESOINS PARTICULIERS D’UNE ENQUÊTE complétée et signée par l’employeur qui a besoin de recourir à vos services temporaires.

  •  Téléchargez l’Annexe 3

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  • Document(s) à joindre :

    ÉVÈNEMENT PARTICULIER CULTUREL OU SPORTIF :

    Joindre l’ANNEXE 4 – DÉCLARATION DE L' EMPLOYEUR – ÉVÈNEMENT PARTICULIER complétée et signée par l’employeur qui souhaite recourir à vos services afin de combler un besoin de main-d’œuvre temporaire.

  •  Téléchargez l’Annexe 4

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  • Document(s) à joindre :

    CONFLIT DE TRAVAIL, DÉSASTRE, PANDÉMIE :

  • Joindre l’ANNEXE 5 – CONFLIT DE TRAVAIL, DÉSASTRE, PANDÉMIE complétée et signée par l’employeur qui souhaite recourir à vos services afin de combler un besoin de main-d’œuvre temporaire.

  •  Téléchargez l’Annexe 5

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  • Documents à joindre :

    ÉVÈNEMENT PARTICULIER - CONFLIT DE TRAVAIL :

  • Joindre une DÉCLARATION DE VOTRE EMPLOYEUR indiquant :

    • le conflit de travail pour lequel vos services temporaires sont requis;
    • la date de début du conflit de travail;
    • l'endroit (le plus précis possible) où vous serez appelé(e) à exercer des activités de sécurité privée temporaires; et
    • le nom et le numéro de permis régulier (de la même catégorie) de la personne qui vous supervisera sur place.
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  • Documents à joindre :

    ÉVÈNEMENT PARTICULIER - DÉSASTRE :

  • Joindre une DÉCLARATION DE VOTRE EMPLOYEUR indiquant :

    • le désastre pour lequel vos services temporaires sont requis;
    • l'endroit (le plus précis possible) où vous serez appelé(e) à exercer des activités de sécurité privée temporaires; et
    • le nom et le numéro de permis régulier (de la même catégorie) de la personne qui vous supervisera sur place.
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  • SECTION H : EMPLOYEUR

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  • SECTION I – AVIS À L’EMPLOYEUR LORS DE DEMANDE IRRECEVABLE OU NON CONFORME

  • Le Bureau souhaite obtenir votre consentement afin de communiquer à l’employeur identifié à la section G ou à la déclaration d’employeur produite au soutien de votre présente demande, afin de l’informer que votre demande est irrecevable ou non-conforme si un paiement, un renseignement ou un document obligatoire est manquant ou non conforme. Pour plus de détails, cochez la case “Informations complémentaires” ci-dessous.

  • « Si votre demande est irrecevable ou non conforme, le Bureau vous en informera par écrit et vous accordera un délai pour corriger votre demande. Le délai de traitement sera donc plus long.

    Afin de permettre à votre employeur de vous aider à apporter les corrections nécessaires, lorsque possible, et de planifier ses effectifs, vous pouvez autoriser le Bureau à l’informer par écrit si votre demande est irrecevable ou non conforme (c’est-à-dire si un paiement, un renseignement ou un document obligatoire à votre demande est manquant ou non conforme).

    Ce consentement n’est pas obligatoire. S’il est donné, il sera valide pour toute la durée du traitement de la présente demande de permis, mais peut être retiré en tout temps en appelant au 514 748-7480 ou sans frais au 1 877 748-7483, ou par courriel à info@bspquebec.ca. »

     

  • SECTION J : OCCUPEZ-VOUS UN EMPLOI AU SEIN D'UN CORPS DE POLICE?

  • Attention: Cet emploi pourrait être incompatible avec le fait d'être titulaire d'un permis d'agent en sécurité et donc entraîner le refus de votre demande. Pour toute information à ce sujet, communiquez avec notre Service à l'information.

  •  / /

  • SECTION K : DÉCLARATION DU DEMANDEUR

  • AVERTISSEMENT – Toute déclaration fausse ou trompeuse au formulaire de demande de permis temporaire d’agent ou relative à tout document au soutien de cette demande, y compris la dissimulation de tout fait important, pourrait mener au refus de délivrance, ou à la suspension ou la révocation d’un permis d’agent.

    • Respecter en tout temps les normes de comportement prévues par le règlement;
    • Ne pas exercer une activité de sécurité privée autre que pour la raison énoncée dans la déclaration de l'employeur au soutien de ma demande, et dans le cas d'évènements particuliers culturels ou sportifs, à ne pas exercer une activité de sécurité privée pour un évènement qui ne se trouve pas à la liste des évènements autorisés publiée à l'adresse bspquebec.ca/liste;
    • Demeurer en tout temps sous la responsabilité de l'employeur qui a fourni une déclaration au soutien de ma demande;
    • Demeurer sous la supervision active et continue d'un titulaire de permis d'agent régulier de la même catégorie que celle qui me serait délivrée, le cas échéant;
    • Informer le Bureau sans délai de tout changement susceptible d’affecter la validité de mon permis, tel que tout changement d’adresse ou de statut au Canada, toute arrestation, accusations ou culpabilité à une infraction pénale ou criminelle, tout emploi au sein d’un corps de police, etc.

  • COMPLÉMENT À LA DÉCLARATION DU DEMANDEUR– ALTERNANCE TRAVAIL-ÉTUDES (ATE)

  •  

    En foi de quoi, j’ai complété cette demande de permis d’agent en date du :

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  • SECTION L : CONSENTEMENT RELATIF AUX RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

  • Je déclare avoir lu et compris la politique de confidentialité du Bureau de la sécurité privée qui est accessible par le lien suivant https://www.bspquebec.ca/fr/33/politique-de-confidentialite et je consens à ce que le Bureau collecte, utilise, communique et conserve mes renseignements en conformité avec celle-ci.

    Notamment, je consens à la communication de mes renseignements personnels nécessaires à l’application de la LSP, entre le Bureau et :

    1) la Sûreté du Québec ou tout autre corps de police, incluant tout renseignement personnel me concernant et consigné dans toute base de données policière et tout rapport policier; 

    2)  à toute personne ou organisme afin de vérifier la véracité ou l’exactitude des documents et renseignements que je fournis au Bureau pour l’application de la LSP et ses règlements (par exemple : employeurs actuels ou passés, Comité paritaire des agents de sécurité, organismes de formation, Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST), autorités compétentes en matière de citoyenneté et immigration).

     

  • SECTION M : PAIEMENT

  • Notez que les droits payables, incluant les frais de permis et de vérification des conditions, sont en tout temps non-remboursables, notamment en cas de refus de délivrance du permis ou d’annulation de votre demande. (Art.12 du Règlement d’application de la Loi sur la sécurité privée)

    Attention! Si la transaction bancaire n'est pas acceptée, votre demande ne sera pas soumise au BSP. Vous devrez remplir et soumettre la demande à nouveau.

    Cartes de paiement acceptées :

    Mastercard, Mastercard prépayée, American Express, Visa, Visa prépayée, Visa Débit.

  • DROITS PAYABLES

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        Total $0.00CAD
        Informations de paiement 

      • Je comprends que le BSP collecte mes renseignements de paiement par carte afin de procéder à la transaction requise pour produire cette demande et je comprends que j’ai le droit d’accès, de rectification et de retrait de mon consentement à l’égard de ces renseignements qui seront détenus par le Bureau. Je comprends également que ces renseignements pourraient être communiqués aux seuls employés pour lesquels il est nécessaire d’y accéder dans l’exercice de leurs fonctions et à toute personne qui est autorisée avec votre autorisation ou en vertu de la loi, notamment tout intermédiaire de paiement afin de procéder à cette transaction. Finalement je comprends que la transmission de ces renseignements n’est pas obligatoire, puisque plusieurs autres modes de paiement sont disponibles lorsqu’une demande est produite par le formulaire PDF disponible au bspquebec.ca. Je déclare consentir à ce que le Bureau recueille, utilise, communique, conserve le temps nécessaire, protège, et détruise ces renseignements personnels me concernant en conformité avec cette déclaration.

         

      • Vous devez avoir plus de 18 ans pour soumettre une demande de permis d'agent temporaire, sauf si la raison est pour effectuer un stage dans le cadre d'une formation vous qualifiant pour l'obtention d'un permis régulier de cette catégorie.

         

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